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Marques déposées par COHEN - POTIN - Daniel
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CARTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
COHEN - POTIN - Daniel

Numéro de dépôt :
1447470
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 29 janvier 1988 par COHEN - POTIN - Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COHEN - POTIN - Daniel, domicilié(e) 6 Bd Jean Mermoz, 92200 Neuilly s/S (dossier no 2106315) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COHEN - POTIN - Daniel domicilié(e) (dossier no 2106315) - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 29 janvier 2008.

COHEN - POTIN - Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FELIX POTIN , FELIX POTIN


COHEN - POTIN - Daniel - 6 Bd Jean Mermoz, 92200 Neuilly s/S (dossier no 2106315) - France


COHEN - POTIN - Daniel - (dossier no 2106315) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1998 n°2106315 - Publication au BOPI 1998-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 17 février 2004 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°387063 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°249377 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50935 - Publication au BOPI 1991-01-25

Chocolats.